Politique environnementale de la Banque Scotia [haut ]

La Banque Scotia s’est dotée d’une politique environnementale en 1991 et, depuis, a adopté différentes politiques et pratiques régissant chacun de ses secteurs d’activité. Le conseil d’administration de la Banque examine et approuve ces politiques et principes, et des cadres dirigeants sont chargés de les mettre en place. Quotidiennement, des employés de la Banque ont à se pencher sur des questions de nature environnementale qui concernent les activités de nos succursales, nos immeubles et nos pratiques en matière de crédit. Notre politique est la suivante :

• Tenir à jour des programmes de recyclage et de gestion des ressources qui respectent ou dépassent les exigences environnementales imposées par la loi.
• Mener nos activités internes en conformité avec les normes de protection environnementale et les principes du développement durable, compte dûment tenu des avantages et coûts connexes.
• Favoriser un lieu de travail respectueux de l’environnement en renseignant les employés sur la conservation des ressources et en les incitant à s’y intéresser davantage.
• Vérifier périodiquement l’efficacité de toutes nos activités visant la protection de l’environnement en s’assurant qu’elles sont conformes aux exigences de la Banque et en effectuant des évaluations environnementales.
• Incorporer des critères d’évaluation environnementale, et les tenir à jour, dans notre procédure de gestion des risques et dans la gestion continuelle de notre actif.
• Inclure des critères sur la protection de l’environnement dans l’évaluation de nos relations avec les entrepreneurs et les fournisseurs.
• Participer à un dialogue continu avec le gouvernement, l’industrie et les parties prenantes en vue de l’établissement d’objectifs économiques et environnementaux.

Politique de prêt environnementale de la Banque Scotia [haut ]

La Banque Scotia respecte un politique de prêt selon laquelle la procédure d'évaluation de crédit doit tenir compte de considérations d'ordre environnemental. Cette politique et les procédures connexes, qui permettent de repérer les industries et les secteurs d’activité à risque environnemental élevé, visent à s'assurer que les risques environnementaux associés aux activités commerciales de chaque emprunteur sont dûment pris en compte tout au long du processus d'emprunt.

Pratiques immobilières environnementales de la Banque Scotia [haut ]

Le Service des immeubles de la Banque Scotia se fait un devoir d’élaborer des solutions immobilières pour la Banque et ses clients en conformité avec les principes de préservation de l'environnement. Le groupe souscrit à une politique de conformité environnementale afin d’assurer une gestion responsable des actifs de la Banque qui respecte les principes du développement durable, tout en accordant une large place aux bonnes pratiques commerciales

Le service des immeubles a mené un projet-pilote visant à concevoir une succursale efficace sur le plan de l’environnement. Située au coin du Queensway et de l’avenue Islington à Toronto, cette succursale a été construite avec des matériaux sans danger pour l’environnement et selon des techniques d’économie de l’énergie. Le gouvernement fédéral a remis à la Banque Scotia le prix Energy Innovators pour la récompenser de ses efforts. Cette conception novatrice a été évaluée et incorporée, le cas échéant, à nos spécifications sur la construction des succursales.

Efforts de conservation [haut ]

La panne d'électricité qui a eu lieu le 14 août 2003 en Ontario et dans le nord-est des États-Unis – la plus importante de l'histoire des États-Unis – a fait nettement ressortir notre dépendance face aux ressources essentielles, telles que l'électricité. La Banque Scotia a assumé ses responsabilités, en prenant des mesures spéciales durant la crise et en intégrant à ses activités quotidiennes des mécanismes axés sur la conservation et l'efficacité.

• Durant la crise, nous avons répondu à l’appel du gouvernement provincial et avons réduit la consommation d'énergie pendant une semaine, c'est-à-dire jusqu'à ce que le courant soit complètement rétabli, en encourageant nos employés à travailler à la maison, en limitant nos activités non essentielles et en réduisant l'éclairage des lieux ainsi que l'utilisation des ordinateurs et de l'air climatisé. La province de l'Ontario a loué dans les médias les efforts exceptionnels de la Banque Scotia.
• Ressources naturelles Canada nous a aussi félicités pour les efforts que nous déployons tout au long de l'année au chapitre de l'efficacité énergétique et de la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
• Pour réduire encore plus notre consommation d'énergie, il est précisé dans les guides des succursales que l'équipement doit être éteint et l'éclairage réduit après les heures normales de travail.
• Dans le cadre de notre programme de recyclage des cartouches de toner, implanté à l'échelle du pays, près de 100 % des cartouches de toner pour imprimante et photocopieuse sont réutilisées chaque année.
• Tous les services et succursales de la Banque sont dotés d'un centre de recyclage pour le papier, le verre et les déchets. À nos bureaux de Scotia Plaza à Toronto, par exemple, les employés ont recyclé plus de 600 tonnes de papier et 60 tonnes de carton; en outre, le taux de réacheminement des déchets a atteint 74 %, contre 72 % l'année précédente.
• Lorsque les résidents d'Annex, dans le centre de Toronto, ont décidé de redonner vie à un parc écologique avant-gardiste, mais négligé depuis longtemps, la Banque Scotia a versé un don afin de permettre l’aménagement de sentiers pédestres, de surfaces à planter où domineront les plantes indigènes, d'un pré pour attirer les papillons et les oiseaux et d'un jardin didactique.
• Les employés de notre succursale de Vankleek Hill, en Ontario, ont fait cause commune afin de protéger une importante partie de leur écosystème local. De concert avec des membres de la société écologique du district, ils ont organisé une vente de compost à base de champignons et de jardinières en plastique. Les recettes de la vente ont été affectées à l'achat et à la protection de 13 acres du marais Alfred Bog.

Pratiques écologiques [haut ]

Nous cherchons constamment des façons de préserver l'environnement dans l'exercice de nos diverses activités, y compris l'élaboration de produits et services et l'achat d'équipement et de fournitures.

• La grande majorité des formules de la Banque sont imprimées sur du papier recyclé, et nos fournisseurs assurent une utilisation optimale du papier et de l'encre.
• Nos services bancaires électroniques contribuent à réduire notre consommation de papier. Aux guichets automatiques, par exemple, les clients peuvent choisir de ne pas imprimer de relevés, et nous n'envoyons aucune enveloppe de paiement avec le relevé mensuel VISA aux clients qui ont l'habitude de régler leur compte par voie électronique.
• L'impression des bordereaux de paye a été graduellement supprimée à partir d'avril 2003. Ainsi, 90 % des quelque 35 000 employés de la Banque Scotia au Canada reçoivent à la place un avis de paye en ligne. Cette initiative devrait permettre d'économiser plus de 830 000 feuilles de papier et d'enveloppe chaque année.
• En 2003, la Banque Scotia est devenue l'une des cinq premières entreprises au Canada à imprimer son rapport annuel, son calendrier mural et son bilan des contributions communautaires sur du papier certifié par le FSC (Forest Stewardship Council). Cela signifie qu'au moins 17,5 % des fibres ligneuses contenues dans le papier proviennent de forêts bien gérées, tel qu’il est certifié par le FSC, un organisme indépendant. En outre, le papier ne contient ni acide ni chlore et renferme au moins 10 % de déchets post-consommation. À notre suggestion, notre imprimeur, Quebecor World MIL, à également obtenu la certification FSC, un processus des plus rigoureux.
• La Banque Scotia continue de donner son excédent de matériel et de fournitures à des groupes à but non lucratif dans presque chaque pays où elle exerce ses activités. L'an dernier, nous avons remis plus de 600 ordinateurs, d'une valeur approximative de 100 000 $, à des organismes de charité et des groupes communautaires partout au Canada et aussi loin qu'en République dominicaine, en Inde et en Érythrée.
• Nous avons aussi donné des fournitures de bureau et d'autres articles réutilisables, tels que des reliures, des cassettes vidéo et des boîtiers de CD, aux commissions scolaires de Toronto et du district de Peel afin qu'on s’en serve en classe.

Le Groupe Banque Scotia entend également refléter son souci de l'environnement dans ses opérations internationales. Banco Sudamericano, par exemple, notre filiale péruvienne, a élaboré, et administre, une entente relative à l'établissement d'un fonds en fiducie pour l'environnement au nom d'Antamina, une importante société minière à qui elle prête des fonds pour exploiter une nouvelle mine de cuivre et de zinc à Ancash. Cette entente, la première du genre, vise à éviter des dommages possibles à l'environnement si la mine venait à fermer. En constituant une fiducie irrévocable, Antamina garantit que les fonds nécessaires pourront être affectés aux activités de restauration de l’environnement et à la construction d’une usine de traitement des eaux, dans l'éventualité où la mine fermait et qu'une évaluation de l'impact environnemental prouvait que des dommages avaient été causés.

Financement d'initiatives environnementales [haut ]

En tant qu'une des plus importantes banques d'investissement auprès des grandes entreprises du secteur de l'énergie, Scotia Capitaux participe au financement d'installations productrices d'électricité qui ne nuisent pas à l'environnement et contribuent à sa durabilité (parc d'éoliennes, centrales d'énergie à base de biomasse, de gaz d'enfouissement).

En tant que chef de file unique auprès de Clean Power Income Fund, par exemple, nous avons donné accès à 142,5 millions de dollars de capital de risque et 135 millions de dollars de crédit bancaire pour permettre au client d'investir dans des entreprises innovatrices telles que Gas Recovery Systems (GRS) inc., en Californie. L'un des plus importants producteurs privés d'électricité à base de biogaz aux États-Unis, GRS s'occupe de récupérer les gaz des sites d'enfouissement et de les convertir en électricité afin de satisfaire aux besoins des consommateurs et des industries.

Scotia Capitaux a aussi participé à un consortium bancaire pour la réalisation d'opérations de crédit à hauteur de 120 millions de dollars afin de permettre à une entreprise de Calgary, Canadian Hydro Developers (CHD), d'agrandir deux centrales hyrdoélectriques au fil de l'eau à faible impact et de construire une nouvelle usine alimentée à la biomasse. Toutes les centrales électriques de CHD en Colombie-Britannique, en Alberta et en Ontario sont certifiées « EcoLogo » par Environnement Canada, c'est-à-dire qu'elles sont des sources d'énergie sans émission.

RoyNat Captial, la banque d'affaires de la Banque Scotia auprès des entreprises de taille moyenne, a aidé récemment Waterloo Hydrogeologic Inc. à élargir son champ d'action. Basée à Waterloo, en Ontario, cette entreprise conçoit des logiciels qui modélisent l'écoulement des eaux souterraines, y compris les contaminants industriels, et offre des services de consultation et de formation aux spécialistes de la préservation de l'environnement, y compris des représentants du gouvernement, dans 85 pays. RoyNat Capital a prêté des fonds à l'entreprise pour qu'elle puisse étendre ses activités ailleurs dans le monde et assurer l'accès à de l'eau propre et sans risque.

Coopération environnementale [haut ]

Pour soutenir la coopération sur les questions environnementales au sein de l'industrie des services financiers et pour élaborer des normes et pratiques qui seront appliquées de façon uniforme, le Groupe Banque Scotia a participé à un certain nombre d'initiatives de nature environnementale, tant au Canada qu'à l'étranger.

La Banque Scotia est également l'une des premières banques internationales à avoir signé la Déclaration des institutions financières sur l'environnement et le développement durable du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE). Les signataires s'engagent à incorporer des pratiques écologiques à leurs activités internes, à leur procédure d'évaluation et de gestion des risques et à l'élaboration de produits et services.

Par ailleurs, nous prêtons notre collaboration au groupe de travail sur les questions environnementales de l'Association des banquiers canadiens, dont le mandat est d'étudier les répercussions des questions et des règlements touchant l'environnement sur nos pratiques de crédit et de participer à l'élaboration de normes et de lois pour régir diverses activités telles que l'évaluation environnementale et l'aménagement du terrain.